Mentions Légales & Charte de Confidentialité
Conformément aux exigences de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous présentons les informations juridiques et les chartes d'utilisation des données pour la maison Le Terroir Constantinois.
1. Éditeur de la Plateforme
Le présent site internet accessible à l'adresse le-terroir-constantinois-djamel-chouguiat.netlify.app est édité par l'entreprise individuelle culinaire :
- Dénomination commerciale : Le Terroir Constantinois
- Fondateur & Propriétaire : Djamel Abdennacer Chouguiat
- Date d'inauguration à Lyon : 15 novembre 2024
- Adresse e-mail : djachoug@yahoo.fr
- Téléphone : +33 6 56 81 08 07
- Responsable éditorial : Djamel Chouguiat
2. Hébergement Cloud
L'hébergement et le déploiement sécurisé de cette plateforme en production d'élite sont assurés par :
- Hébergeur : Netlify, Inc.
- Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA
- Site internet : www.netlify.com
3. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments (logos, boutons arabesques, structures sémantiques, chartes de styles CSS, textes et médias locaux) hébergés sur ce site internet sont protégés au titre du droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent sans accord écrit écrit préalable de Djamel Chouguiat est formellement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
4. Politique de Traitement des Données (RGPD)
Pour l'enregistrement de vos réservations de coffrets ou de devis de traiteur, Le Terroir Constantinois recueille certaines données (Nom complet, e-mail, téléphone). Ces informations sont protégées par les conditions suivantes :
- Usage interne exclusif : Vos informations ne servent qu'à la validation technique de votre commande de pâtisseries ou de buffets traiteur, et à la communication directe menée par Djamel Chouguiat.
- Zéro revente : Vos coordonnées téléphoniques ou adresses e-mail ne seront jamais revendues ou louées à des fins promotionnelles tierces.
- Conservation limitée : Les données sont supprimées sous 12 mois si aucun contrat ou facture d'achat n'est formalisé.
- Vos Droits d'accès et de rectification : Vous bénéficiez d'un droit d'accès, d'interrogation, de rectification et d'effacement de vos informations. Vous pouvez l'exercer par courrier électronique envoyé à djachoug@yahoo.fr.
5. Dégustation & Allergènes
Toutes nos pâtisseries traditionnelles constantinoises sont fabriquées de manière strictement artisanale à Lyon. Nos assortiments emploient des fruits à coque (amandes, noix, pistaches, sésame) et des céréales contenant du gluten (semoule de blé, farine). En cas d'allergies sévères, nous vous invitons à le spécifier clairement dans notre formulaire de commande ou à contacter Djamel Chouguiat par téléphone avant toute dégustation.